Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) (34)
Vue d'ensemble (PLUI, PLU, POS, CC, RNU) (45)
 |
Plan local d'urbanisme intercommunal |
 |
Plan local d'urbanisme |
 |
Plan d'occupation des sols |
 |
Carte communale |
 |
Règlement national d'urbanisme |
Zonage du document d'urbanisme Intercommunal (contour) (51)
Zonage du document d'urbanisme (contour) (18)
Secteurs de carte communale (contour) (23)
Servitude d'utilité publique (ponctuelle) (39)
 |
AC1 : monuments historiques classés ou inscrits |
 |
AS1 : périmètres de protection des eaux potables et minérales |
 |
PT1 : servitude de protection des centres de réception radioélectrique contre les perturbations électromagnétiques |
 |
PT2 : protection des centres radioélectriques d'émission et de réception |
Information ponctuelle (1)
 |
Site archéologique |
 |
Autre information |
Information ponctuelle PLUI (67)
 |
Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. |
Information ponctuelle CC (30)
 |
Autre information |
 |
Plan d'exposition au bruit des aérodromes |
 |
Site archéologique |
 |
Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets |
Prescription ponctuelle (2)
 |
Espace boisé classé |
 |
Élément de paysage (bâti et espaces), de patrimoine, point de vue à protéger, à mettre en valeur |
 |
Bâtiment en zone agricole susceptible de changer de destination |
 |
Secteur de diversité commerciale à protéger (L123-1-5 II 5°) |
 |
Conditions de desserte |
 |
Autre |
Prescription ponctuelle PLUI (53)
 |
Autre |
 |
Espace boisé classé |
 |
Élément de paysage (bâti et espaces), de patrimoine, point de vue à protéger, à mettre en valeur |
 |
Bâtiment en zone agricole susceptible de changer de destination |
 |
Secteur de diversité commerciale à protéger (L123-1-5 II 5°) |
 |
Conditions de desserte |
 |
Autre |
Prescription ponctuelle CC (29)
 |
Espace boisé classé |
 |
Emplacement réservé |
 |
Élément de paysage (bâti et espaces), de patrimoine, point de vue à protéger, à mettre en valeur |
 |
Bâtiment en zone agricole susceptible de changer de destination |
 |
Secteur comportant des orientations d’aménagement et de programmation |
 |
Secteur de diversité commerciale à protéger |
 |
Éléments de continuité écologique et trame verte et bleue |
 |
Conditions de desserte |
 |
Autre |
Habillage ponctuel (11)
Habillage ponctuel PLUI (54)
Servitude d'utilité publique (Linéaire) (43)
 |
A5 : canalisations publiques d'eau et d'assainissement |
 |
ATTENTION ! I3 (canalisation gaz); I3 : périmètre de servitude autour d'une canalisation de transport de gaz, I3 : Périmètre de servitude autour d'une canalisation de transport de gaz |
 |
EL3 : halage et marchepied |
 |
EL3 : servitude de halage et de marchepied, EL3 : Servitude de halage et de marchepied |
 |
EL7 : alignement des voies nationales, départementales et communales |
 |
EL8 : champs de vue |
 |
I1 : construction et exploitation de pipe-line d'intérêt général, Servitudes concernant les hydrocarbures liquides (oléoduc) |
|
I1bis : construction et exploitation de pipe-line |
 |
I4 : ligne électrique aérienne ou souterraine |
 |
PT2 : protection des centres radioélectriques d'émission et de réception |
 |
PT3 : réseaux de télécommunication |
 |
T5 : dégagement aéronautique |
Information linéaire (3)
 |
Zones d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets |
 |
Autre |
Information linéaire PLUI (55)
 |
Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. |
Informations linéaires CC (27)
 |
Périmètre forestier : interdiction ou réglementation des plantations (code rural et de la pêche maritime), plantations à réaliser |
 |
Périmètre de voisinage d’infrastructure de transport terrestre |
 |
Zones d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets |
 |
Plan d’exposition au bruit des aérodromes |
 |
Autre |
Habillage linéaire (7)
Habillage linéaire PLUI (56)
Prescription linéaire (8)
 |
Espace boisé classé |
 |
Élément de paysage (bâti et espaces), de patrimoine, point de vue, à protéger, à mettre en valeur |
 |
Limitations particulières d’implantation des constructions (bande constructible, marge de recul, zone non aedificandi, alignement, emprise de construction…) |
 |
Règles d’implantation des constructions par rapport aux voies, emprises publiques et limites séparatives |
 |
Secteur comportant des orientations d’aménagement et de programmation |
 |
Secteur de diversité commerciale à protéger |
 |
Voies, chemins, transport public à conserver et à créer |
 |
Éléments de continuité écologique et trame verte et bleue |
 |
Conditions de desserte |
 |
Autre |
Prescription linéaire PLUI (57)
 |
Autre |
 |
Voies de circulation à conserver |
 |
Espace boisé classé à protéger ou conserver |
 |
Patrimoine paysager correspondant à un espace boisé à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural |
 |
Emplacement réservé aux voies publiques |
 |
Servitude de localisation des voies, ouvrages publics, installations d’intérêt général et espaces verts en zone U ou AU |
 |
Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural |
 |
Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique |
 |
Patrimoine paysager à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural |
 |
Éléments de paysage correspondant à un espace boisé, (sites et secteurs) à préserver pour des motifs d'ordre écologique |
 |
Éléments de paysage, (sites et secteurs) à préserver pour des motifs d'ordre écologique |
 |
Implantation des constructions par rapport aux voies et aux emprises publiques |
 |
Périmètre comportant des orientations d’aménagement et de programmation (OAP) |
 |
Hauteur |
 |
Hauteur maximale |
 |
Coefficient de biotope par surface |
 |
Autre |
Prescription linéaire CC (28)
 |
Espace boisé classé |
 |
Emplacement réservé |
 |
Élément de paysage (bâti et espaces), de patrimoine, point de vue, à protéger, à mettre en valeur |
 |
Limitations particulières d’implantation des constructions (bande constructible, marge de recul, zone non aedificandi, alignement, emprise de construction…) |
 |
Règles d’implantation des constructions par rapport aux voies, emprises publiques et limites séparatives |
 |
Secteur comportant des orientations d’aménagement et de programmation |
 |
Terrain concerné par la localisation d'équipements en zone U et AU, voies, ouvrages publics, espaces verts |
 |
Secteur de diversité commerciale à protéger |
 |
Éléments de continuité écologique et trame verte et bleue |
 |
Voies, chemins, transport public à conserver et à créer |
 |
Conditions de desserte |
 |
Autre |
Habillage surfacique (4)
Habillage surfacique PLUI (58)
Servitude d'utilité publique (Surfacique) (42)
 |
Autre |
 |
AC1 : monuments historiques classés ou inscrits |
 |
AC2 : sites inscrits et classés |
 |
AC3 : réserve naturelle |
 |
AC4 : zone de protection du patrimoine architectural et urbain |
 |
AS1 : périmètres de protection des eaux potables et minérales |
 |
EL2bis : servitude qui concerne la Loire et ses affluents, Loire et ses affluents |
 |
EL7 : servitudes attachées à l'alignement des voies nationales, départementales et communales, Servitude d'alignement (à vérifier si nécéssaire) |
 |
EL11 : Interdictions d’accès aux routes express et déviations |
 |
I1 : construction et exploitation de pipe-line d'intérêt général, Servitudes concernant les hydrocarbures liquides (oléoduc) |
 |
I1bis : construction et exploitation de pipe-line, Protections des canalisations d'hydrocarbure TRAPIL |
 |
I3 : canalisation de transport de gaz |
 |
I4 : périmètre de servitude autour d'une ligne électrique aérienne ou souterraine, Servitude de ligne électrique |
 |
INT1 : voisinage des cimetières |
 |
PM1 : PPRN Mouvement de terrain |
 |
PM1 : plans de prévention des risques inondation: interdiction |
 |
PM1 : plans de prévention des risques inondation : fort |
 |
PM1 : plans de prévention des risques inondation: faible ou moyen |
 |
PM2 : installations classées pour la protection de l'environnement |
 |
PM3 : plans de prévention des risques technologiques |
 |
PT1 : protection des centres de réception radioélectrique |
 |
PT2 : protection des centres radioélectriques d'émission et de réception |
|
PT3 : réseaux de communications téléphoniques et télégraphiques |
 |
T1 : voies ferrées |
 |
T4 : servitude aéronautique de balisage, Servitude aéronotique de balisage |
 |
T5 : dégagement aéronautique |
 |
99 : voir dossier papier |
Prescription surfacique (10)
 |
Espace boisé classé |
 |
Secteur avec limitation de la constructibilité ou de l’occupation pour des raisons de nuisances ou de risques |
 |
Emplacement réservé |
 |
Élément de paysage (bâti et espaces), de patrimoine, point de vue, à protéger, à mettre en valeur |
 |
Terrain cultivé à protéger en zone urbaine |
 |
Emplacement réservé logement social/mixité sociale |
 |
Limitations particulières d’implantation des constructions (bande constructible, marge de recul, zone non aedificandi, alignement, emprise de construction…) |
 |
Règles d’implantation des constructions par rapport aux voies, emprises publiques et limites séparatives |
 |
Secteur de taille et de capacité d'accueil limitées et bâtiment en zone agricole ou naturelle susceptible de changer de destination |
 |
Secteur à programme de logements mixité sociale en zone U et AU |
 |
Secteur comportant des orientations d’aménagement et de programmation |
 |
Secteur protégé en raison de la richesse du sol et du sous-sol |
 |
Voies, chemins, transport public à conserver et à créer |
 |
Éléments de continuité écologique et trame verte et bleue (R123-11 i) |
 |
Conditions de desserte |
 |
Autre |
Prescription surfacique PLUI (59)
 |
Autre |
 |
Zone d’aménagement concerté (surface de plancher, destination) |
 |
Secteur avec conditions spéciales de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général |
 |
Espace boisé classé à protéger ou conserver |
 |
Diversité commerciale à protéger ou à développer |
 |
Emplacement réservé aux ouvrages publics |
 |
Patrimoine paysager correspondant à un espace boisé à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural |
 |
Éléments de paysage correspondant à un espace boisé, (sites et secteurs) à préserver pour des motifs d'ordre écologique |
 |
Voies de circulation à créer, modifier ou conserver |
 |
Terrain cultivé ou non bâti à protéger en zone urbaine |
 |
Servitude de localisation des voies, ouvrages publics, installations d’intérêt général et espaces verts en zone U ou AU |
 |
Secteur de projet en attente d’un projet d’aménagement global |
 |
Secteur avec interdiction de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général |
 |
Périmètre comportant des orientations d’aménagement et de programmation (OAP) |
 |
Patrimoine paysager à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural |
 |
Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique |
 |
Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural |
 |
Marais, vasières, tourbières, plans d'eau, les zones humides et milieux temporairement immergés |
|
Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général |
 |
Implantation des constructions par rapport aux voies et aux emprises publiques |
 |
Hauteur maximale |
 |
Espace boisé classé |
 |
Emplacement réservé logement social/mixité sociale |
 |
Emplacement réservé aux voies publiques |
 |
Emplacement réservé aux installations d’intérêt général |
 |
Emplacement réservé aux espaces verts/continuités écologiques |
 |
Emplacement réservé |
 |
Eléments de continuité écologique et trame verte et bleue |
 |
Coefficient de biotope par surface |
 |
Bâtiments d’habitation existants pouvant faire l’objet d’extensions ou d’annexes en zone A ou N; Bâtiment susceptible de changer de destination en zone A ou N |
 |
Autre |
Prescription surfacique CC (26)
 |
Espace boisé classé |
 |
Secteur avec limitation de la constructibilité ou de l’occupation pour des raisons de nuisances ou de risques |
 |
Secteur avec disposition de reconstruction/démolition |
 |
Périmètre issu des PDU sur obligation de stationnement |
 |
Emplacement réservé |
 |
Secteur à densité maximale pour les reconstructions ou aménagements de bâtiments existants |
 |
Élément de paysage (bâti et espaces), de patrimoine, point de vue, à protéger, à mettre en valeur |
 |
Terrain cultivé à protéger en zone urbaine |
 |
Emplacement réservé logement social/mixité sociale |
 |
Pré-emplacement réservé pour des équipements |
 |
Limitations particulières d’implantation des constructions (bande constructible, marge de recul, zone non aedificandi, alignement, emprise de construction…) |
 |
Secteur de projet en attente d’un projet d’aménagement global |
 |
Secteur de plan de masse |
 |
Règles d’implantation des constructions par rapport aux voies, emprises publiques et limites séparatives |
 |
Secteur de taille et de capacité d'accueil limitées et bâtiment en zone agricole ou naturelle susceptible de changer de destination |
 |
Secteur à programme de logements mixité sociale en zone U et AU |
 |
Secteur comportant des orientations d’aménagement et de programmation |
 |
Secteur protégé en raison de la richesse du sol et du sous-sol |
 |
Secteur à transfert de COS en zone N |
 |
Terrain concerné par la localisation d'équipements en zone U et AU, voies, ouvrages publics, espaces verts |
 |
Secteur de diversité commerciale à protéger |
 |
Secteur avec taille minimale des logements en zone U et AU |
 |
Voies, chemins, transport public à conserver et à créer |
 |
Éléments de continuité écologique et trame verte et bleue |
 |
Secteur de performance énergétique |
 |
Secteur d’aménagement numérique |
 |
Conditions de desserte |
 |
Secteurs avec densité minimale de construction |
 |
Autre |
Lotissement (64)
Information surfacique (9)
 |
Zone d’aménagement concerté |
 |
Périmètre de droit de préemption urbain |
 |
Zone d’aménagement différé |
 |
Zone d’obligation du permis de démolir |
 |
Zone de recherche et d’exploitation de carrière |
 |
Périmètre des zones délimitées – divisions foncières soumises à déclaration préalable |
 |
Secteur de programme d’aménagement d’ensemble |
 |
Périmètre de voisinage d’infrastructure de transport terrestre |
 |
Site archéologique |
 |
Espaces et milieux à préserver, en fonction de l’intérêt écologique (zones humides, dunes, zones boisées côtières…) |
 |
Zones d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets |
 |
Projet PPRN et PPRM |
 |
Lotissement |
 |
Autre |
Information surfacique PLUI (60)
 |
Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. |
 |
Bois ou forêts relevant du régime forestier |
 |
Plan d'exposition au bruit des aérodromes |
 |
Périmètre de droit de préemption urbain |
|
Périmètre de droit de préemption urbain renforcé |
 |
Périmètre de sursis à statuer |
 |
Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit) |
 |
Périmètre projet urbain partenarial |
 |
Secteur de programme d'aménagement d'ensemble |
 |
Secteur de taxe d'aménagement |
 |
Site archéologique |
 |
Zone d'aménagement concerté |
 |
Zone d'aménagement différé |
 |
Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets |
Information surfacique CC (25)
 |
Secteur sauvegardé |
 |
Zone d’aménagement concerté |
 |
Zone de préemption dans un espace naturel et sensible |
 |
Périmètre de droit de préemption urbain |
 |
Zone d’aménagement différé |
 |
Zone d’obligation du permis de démolir |
 |
Périmètre de développement prioritaire économie d’énergie |
 |
Périmètre forestier : interdiction ou réglementation des plantations (code rural et de la pêche maritime), plantations à réaliser |
 |
Périmètre minier de concession pour l’exploitation ou le stockage |
 |
Zone de recherche et d’exploitation de carrière |
 |
Périmètre des zones délimitées – divisions foncières soumises à déclaration préalable |
 |
Périmètre de sursis à statuer |
 |
Secteur de programme d’aménagement d’ensemble |
 |
Périmètre de voisinage d’infrastructure de transport terrestre |
 |
Zone agricole protégée |
 |
Site archéologique |
|
Zone à risque d’exposition au plomb |
 |
Espaces et milieux à préserver, en fonction de l’intérêt écologique (zones humides, dunes, zones boisées côtières…) |
 |
Zones d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets |
 |
ZPR-ZPE |
 |
Projet PPRN et PPRM |
 |
Protection des rives des plans d’eau en zone de montagne |
 |
Arrêté du préfet coordonnateur de massif |
 |
Document d’aménagement artisanal et commercial |
 |
Périmètre de protection des espaces agricoles et naturels péri-urbains |
 |
Lotissement |
 |
Plan d’exposition au bruit des aérodromes |
 |
Dépassement des règles du PLU pour diversité de l’habitat |
 |
Dépassement des règles du PLU pour performance énergétique |
 |
Périmètre PUP |
 |
Périmètre de non application du L111 6 2 |
 |
Secteur à fiscalité particulière en application du L331-14 (taxe d’aménagement) |
 |
Droit de préemption commercial |
 |
Périmètre d’opération d’intérêt national |
 |
Périmètre de secteur affecté par un seuil minimal de densité |
 |
Autre |
Zonage du document d'urbanisme PLUI (61)
 |
Urbanisé |
 |
A Urbaniser alternatif |
 |
A Urbaniser bloqué |
 |
Agricole |
 |
Agricole constructible |
 |
Naturel |
 |
Naturel avec transfert de constructibilité |
 |
Naturel constructible |
Zonage du document d'urbanisme (0)
 |
Urbanisé |
 |
A Urbaniser alternatif |
 |
A Urbaniser bloqué |
 |
Agricole |
 |
Agricole constructible |
 |
Naturel |
 |
Naturel avec transfert de constructibilité |
 |
Naturel constructible |
Secteurs de carte communale (24)
 |
Ouvert à la construction |
 |
Réservé aux activités |
 |
Construction non autorisée sauf exceptions prévues par la loi |
Aléas Sysmique (47)
 |
Faible |
 |
Très faible |
Taxes (48)
|
